Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Costières et Soleil
/
CHAPITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPITRE
Costières et Soleil, SCA

Numéro de dépôt :
3941111
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/08/2022
CHAPITRE de Costières et Soleil

Présentation de la marque CHAPITRE

Déposée le 20 août 2012 par Costières et Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est Costières et Soleil, SCA domicilié(e) rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Costières et Soleil domicilié(e) rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France.

La marque CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPITRE est expirée depuis le 20 août 2022.

Costières et Soleil a également déposé les autres marques suivantes : EQUIS EN PETITE CAMARGUE , VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES , GRANDS GRÈS Les Vignerons de Beauvoisin , NOBLE RÉSERVE


Costières et Soleil, SCA - rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France


Costières et Soleil - rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.